Droits d'auteur de la billetterie Onvaou

 
 

 

 

 

 

© | Copyright
La société ONVAOU est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels la société ONVAOU détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société ONVAOU. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

 

 

 

 

® | Logiciel Billetterie est une marque déposée

 

Le logiciel de Billetterie Onvaou est officiellement une marque déposée en France ainsi que dans le reste de l'Union Européenne, l'enregistrement de la marque est publié au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le numéro : 3737101 dans les classes 35 / 39 / 41 / 42 

 

 

 

 

® | Classification 35 Publicité 

 

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire ; (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et ; direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de ; temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

 

 

 

 

® | Classification 39 Transport 

 

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports ; de données ou de documents stockés électroniquement.

 

 

 

 

® | Classification 41 Education 

 

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou ; d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes ; vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes ; de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation ; de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation ; d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un ; réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.

 

 

 

 

® | Classification 42 Hébergement

 

Hébergement de sites informatiques (sites web) ; entretien et création de sites web pour des tiers ; conception, maintenance et location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateur.

 

 

 

 

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